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Conseil Municipal

 
Conseil Municipal Conférences, rencontres, assemblées générales, réunions et lectures publiques
lundi 29 novembre 2021
Horaires : 19:00 (Lundi)
Adresse : 1 Place du Maréchal Leclerc  Hôtel de Ville - 67520 Marlenheim
Organisé par : Mairie de Marlenheim
Contact : Monsieur Daniel FISCHER
Téléphone : 03 88 59 29 59
Courriel : mairie@marlenheim.com

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le lundi 29 novembre prochain à 19h à l’Hôtel de Ville de Marlenheim.

Le passe sanitaire n’est pas requis pour assister à la séance.

Ordre du jour :
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 07/09/2021
• Délégation permanente – devis et factures
• Délégation permanente – assurances
• Budget primitif 2021 – décision modificative n°6
• Demandes de subventions
• Avenant consolidé à l’acte constitutif de la régie “droits de place’ – Marlenheim
• Fixation de la tarification des droits de place
• Occupation du domaine public – Dolce Gusto – réduction de loyer
• Étude stratégique de redynamisation des communes de Wasselonne et de Marlenheim – signature de la convention de financement
• Adoption du règlement budgétaire et financier
• Débat d’orientation budgétaire
• Temps de travail des agents
• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Mise en place du régime indemnitaire pour la Police Municipale
• Création de postes
• Jardins familiaux – non restitution de caution
• Révision du prix de chauffage des logements communaux
• Révision du prix de l’eau et de la redevance d’assainissement des logements communaux ne comportant pas de compteur
• Révision des loyers des logements communaux et garages
• Projet de Maison du Terroir – avis du Conseil Municipal
• Divers

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Communauté de Communes
Mossig et Vignoble

33 rue des Pins
67310 WASSELONNE
Tél. : 03 88 59 12 10
Cont@ct

Horaires de l'accueil

Du lundi au jeudi de 8h à 12h
et de 12h30 à 16h30
le vendredi jusqu'à 16h

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